Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERTUS D'ELISE
Société civile d'exploitation viticole LES VERTUS D'ELISE

Numéro de dépôt :
4063002
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2024
LES VERTUS D\'ELISE de Société civile d\'exploitation viticole LES VERTUS D\'ELISE

Présentation de la marque LES VERTUS D'ELISE

Déposée le 22 janvier 2014 par la société Société civile d'exploitation viticole LES VERTUS D'ELISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES VERTUS D'ELISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la société Société civile d'exploitation viticole LES VERTUS D'ELISE domicilié(e) 12 rue du Docteur BONNET - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 568 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.V. LES VERTUS D'ELISE domicilié(e) 12 rue du Docteur BONNET - 51130 - VERTUS - France.

La marque LES VERTUS D'ELISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERTUS D'ELISE est expirée depuis le 22 janvier 2024.

Société civile d'exploitation viticole LES VERTUS D'ELISE a également déposé les autres marques suivantes : ALB ALEXANDRE LE BRUN FASCINATION , SERVEAUX FILS , SF , LES BARBOTINES , Veuve Doussot , VO Veuve Olivier & Fils , GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS , CHAMPAGNE DE LOSSY NE TENTES AUT PERFICE , RÉVÉLATION BLANC DE MEUNIER , DOMAINE DES CHARMES


Société civile d'exploitation viticole LES VERTUS D'ELISE - 12 rue du Docteur BONNET - 51130 - VERTUS - France - SIREN 442568515


S.C.E.V. LES VERTUS D'ELISE - 12 rue du Docteur BONNET - 51130 - VERTUS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Bières.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, spiritueux.

Services de restauration,, hébergement temporaire.

Services d'agriculture.