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Marques déposées par Société Civile d'Exploitation Viticole “ SCEV Paul CLOUET
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LES BARBOTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BARBOTINES
Société Civile d'Exploitation Viticole “ SCEV Paul CLOUET ”

Numéro de dépôt :
3257083
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2013
LES BARBOTINES de Société Civile d\'Exploitation Viticole “ SCEV Paul CLOUET

Présentation de la marque LES BARBOTINES

Déposée le 7 novembre 2003 par Société Civile d'Exploitation Viticole “ SCEV Paul CLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BARBOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Viticole “ SCEV Paul CLOUET ” domicilié(e) 10 rue Jeanne d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV “ Paul CLOUET ” Monsieur Jean-Louis BONNAIRE gérant domicilié(e) 10 rue Jeanne d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France.

La marque LES BARBOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BARBOTINES est expirée depuis le 7 novembre 2013.


Société Civile d'Exploitation Viticole “ SCEV Paul CLOUET ” - 10 rue Jeanne d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France


SCEV “ Paul CLOUET ” Monsieur Jean-Louis BONNAIRE gérant - 10 rue Jeanne d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Hébergement temporaire Chambres d'hôtes. Restauration – bar. Vins d'appellation d'origine contrôlée. Champagne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.