DOMAINE DES CHARMES

Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARMES

Déposée le 15 février 2006 par la société Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHARMES »

Le déposant est la société Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes domicilié(e) LE MONT,71960 SERRIERES - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 152 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ET MADAME PATRICK ET JOELLE GUIGNIER domicilié(e) LE MONT,71960 SERRIERES - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHARMES est expirée depuis le 15 février 2016.

Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes a également déposé les autres marques suivantes : ALB ALEXANDRE LE BRUN FASCINATION , LES VERTUS D'ELISE , SERVEAUX FILS , SF , LES BARBOTINES , Veuve Doussot , VO Veuve Olivier & Fils , GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS , CHAMPAGNE DE LOSSY NE TENTES AUT PERFICE , RÉVÉLATION BLANC DE MEUNIER