PETIT MOULIN
Présentation de la marque PETIT MOULIN
Déposée le 8 avril 2011 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MOULIN est expirée depuis le 8 avril 2021.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40