DOUCE NUIT
Présentation de la marque DOUCE NUIT
Déposée le 24 mars 2003 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE NUIT est expirée depuis le 24 mars 2013.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18