Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE NUIT
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile)

Numéro de dépôt :
3217699
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013
DOUCE NUIT de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile

Présentation de la marque DOUCE NUIT

Déposée le 24 mars 2003 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile domicilié(e) 32 rue de Tours,51150 BOUZY - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 041 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile) domicilié(e) 32 rue de Tours,51150 BOUZY - 51150 - France.

La marque DOUCE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE NUIT est expirée depuis le 24 mars 2013.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , CUVEE DU MELOMANE , De la Commanderie , LIEBART - REGNIER , Aubry de Humbert , SABLE , FACETTES , DEJOUY , AUBRY Ivoire ébène , HERBERT BEAUFORT HB BOUZY GRAND CRU


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile) - 32 rue de Tours,51150 BOUZY - 51150 - France - SIREN 315041103


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS (société civile) - 32 rue de Tours,51150 BOUZY - 51150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Boissons alcooliques, à savoir Champagne.