Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHATEAU CADET BON, Société Civile d'exploitation viticole

Numéro de dépôt :
1356011
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/04/2026
CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION VITICOLE CHATEAU CADET BON

Présentation de la marque CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.

Déposée le 4 avril 1986 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHATEAU CADET BON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHATEAU CADET BON domicilié(e) CHATEAU CADET BON, 1 LE CADET - 33330 - ST EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 489 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT ELISABETH domicilié(e) 36 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHATEAU CADET BON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MELOMANE , De la Commanderie , LIEBART - REGNIER , Aubry de Humbert , SABLE , FACETTES , DEJOUY , AUBRY Ivoire ébène , DOUCE NUIT , HERBERT BEAUFORT HB BOUZY GRAND CRU


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHATEAU CADET BON, Société Civile d'exploitation viticole - CHATEAU CADET BON, 1 LE CADET - 33330 - ST EMILION - France - SIREN 439489063


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT ELISABETH - 36 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2062580 - Publication au BOPI 1996-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308474 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 17 juin 2002 - Gage constitué n°348664 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 25 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196480 - Publication au BOPI 1996-01-25

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274992 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337921 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription - Transmission de propriété n°27408 - Publication au BOPI

Inscription le 14 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345778 - Publication au BOPI 2002-05-14

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617156 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU CADET BON".