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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES ET VERGERS F. RAVEL
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DOMAINE DE SAUVEBONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAUVEBONNE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES ET VERGERS F. RAVEL

Numéro de dépôt :
1294826
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
05/06/2004
DOMAINE DE SAUVEBONNE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION VIGNOBLES ET VERGERS F. RAVEL

Présentation de la marque DOMAINE DE SAUVEBONNE

Déposée le 5 juin 1984 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES ET VERGERS F. RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE SAUVEBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES ET VERGERS F. RAVEL,, domicilié(e) Château Montaud, 83390 PIERREFEU (dossier no 2033915) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2033915) - France.

La marque DOMAINE DE SAUVEBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAUVEBONNE est expirée depuis le 5 juin 2004.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES ET VERGERS F. RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SYBELE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES ET VERGERS F. RAVEL - Château Montaud, 83390 PIERREFEU (dossier no 2033915) - France


NOVAMARK - (dossier no 2033915) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1994 n°2033915 - Publication au BOPI 1994-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

VINS DE PAYS ou D'APPELLATION D'ORIGINE issus de cépages "CABERNET SAUVIGNON" et, provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Sauvebonne".