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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES COMIN
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CHATEAU SYBELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SYBELE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES COMIN

Numéro de dépôt :
92449995
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque CHATEAU SYBELE

Déposée le 29 décembre 1992 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES COMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SYBELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES COMIN domicilié(e) 33790 ST ANTOINE DU QUERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 439 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES COMIN - France.

La marque CHATEAU SYBELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92449995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SYBELE est expirée depuis le 29 décembre 2002.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES COMIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAUVEBONNE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES COMIN - 33790 ST ANTOINE DU QUERET - France - SIREN 344439922


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VIGNOBLES COMIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SYBELE