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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ROMANECHE THORINS VITICULTEURS RECOLTANTS
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LYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LYS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ROMANECHE THORINS VITICULTEURS RECOLTANTS

Numéro de dépôt :
1436062
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque LYS

Déposée le 13 novembre 1987 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ROMANECHE THORINS VITICULTEURS RECOLTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ROMANECHE THORINS VITICULTEURS RECOLTANTS domicilié(e) Château des Jacques ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2099784) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 614 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2099784) - France.

La marque LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LYS est expirée depuis le 13 novembre 2007.


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ROMANECHE THORINS VITICULTEURS RECOLTANTS - Château des Jacques ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2099784) - France - SIREN 303614150


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2099784) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1997 n°2099784 - Publication au BOPI 1997-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240318 - Publication au BOPI 1997-07-21

Inscription - Transmission de propriété n°44321 - Publication au BOPI

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