Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRANDE CLOTTE
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION MALATERRE ROLLAND, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
93487400
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/09/2023

Présentation de la marque CHATEAU LA GRANDE CLOTTE

Déposée le 30 septembre 1993 par la société SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION MALATERRE ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA GRANDE CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION MALATERRE ROLLAND domicilié(e) CHT LA GRANDE CLOTTE - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 561 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LA GRANDE CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA GRANDE CLOTTE est expirée depuis le 30 septembre 2023.

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION MALATERRE ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : M.R


SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION MALATERRE ROLLAND, Société civile d'exploitation agricole - CHT LA GRANDE CLOTTE - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 380561928


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2003 n°2250351 - Publication au BOPI 2003-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Inscription le 18 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603349 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539915 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

Inscription le 30 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783745 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA GRANDE CLOTTE"