Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIEURE DE CENAC
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3256635
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2023
PRIEURE DE CENAC de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER

Présentation de la marque PRIEURE DE CENAC

Déposée le 13 novembre 2003 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURE DE CENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER domicilié(e) CHATEAU SAINT-DIDIER PARNAC - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 721 335 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIEURE DE CENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIEURE DE CENAC est expirée depuis le 13 novembre 2023.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , CHATEAU L'ANGE GARDIEN , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , Chateau de Chamirey


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER, société civile d'exploitation agricole - CHATEAU SAINT-DIDIER PARNAC - 46140 - PARNAC - France - SIREN 437721335


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2543997 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée PRIEURE DE CENAC.