Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER
/
PAVILLON DE CENAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE CENAC
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3132106
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2021
PAVILLON DE CENAC de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER

Présentation de la marque PAVILLON DE CENAC

Déposée le 19 novembre 2001 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON DE CENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER domicilié(e) CHATEAU SAINT-DIDIER PARNAC - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 721 335 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PAVILLON DE CENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILLON DE CENAC est expirée depuis le 19 novembre 2021.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , CHATEAU L'ANGE GARDIEN , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , Chateau de Chamirey


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHÂTEAU SAINT-DIDIER, société civile d'exploitation agricole - CHATEAU SAINT-DIDIER PARNAC - 46140 - PARNAC - France - SIREN 437721335


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387901 - Publication au BOPI 2004-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388132 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433393 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535443 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483559 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine ; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).