Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSIGNY DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGÜE, Société Civile

Numéro de dépôt :
1319232
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2025
MUSIGNY DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGÜE

Présentation de la marque MUSIGNY DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE

Déposée le 19 février 1985 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGÜE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSIGNY DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGÜE domicilié(e) 7 rue Sainte Barbe - 21220 - CHAMBOLLE MUSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 173 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. JOUBERT Arnaud domicilié(e) 21 Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque MUSIGNY DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MUSIGNY DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGUE arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGÜE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , CHATEAU L'ANGE GARDIEN , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , Chateau de Chamirey


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE COMTE GEORGES DE VOGÜE, Société Civile - 7 rue Sainte Barbe - 21220 - CHAMBOLLE MUSIGNY - France - SIREN 778173518


LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. JOUBERT Arnaud - 21 Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2005 n°2278683 - Publication au BOPI 2005-01-06

Renouvellement sans limitation n°2044525 - Publication au BOPI 1995-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2577015 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Vins d'appellation contrôlée.