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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON
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DOMAINE HENRI & GILLES BUISSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE HENRI & GILLES BUISSON
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON, Société Civile

Numéro de dépôt :
3511337
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2027
DOMAINE HENRI & GILLES BUISSON de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON

Présentation de la marque DOMAINE HENRI & GILLES BUISSON

Déposée le 2 juillet 2007 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE HENRI & GILLES BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON domicilié(e) SAINT ROMAIN, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 111 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS FIDAL, Mme DAYDE Flavie domicilié(e) Les Chavannes, 3 AVENUE de Chalon, 90281 - 71380 - SAINT-MARCEL - France.

La marque DOMAINE HENRI & GILLES BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE HENRI & GILLES BUISSON arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , CHATEAU L'ANGE GARDIEN , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , Chateau de Chamirey


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON, Société Civile - SAINT ROMAIN, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 321111924


SELAS FIDAL, Mme DAYDE Flavie - Les Chavannes, 3 AVENUE de Chalon, 90281 - 71380 - SAINT-MARCEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670368 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine Bourgogne.