DA DOMAINE DE L'ARLOT
Présentation de la marque DA DOMAINE DE L'ARLOT
Déposée le 28 juin 1989 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT (S.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « DA DOMAINE DE L'ARLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DA DOMAINE DE L'ARLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA DOMAINE DE L'ARLOT est expirée depuis le 28 juin 1999.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT (S.C.E a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53