Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA DOMAINE DE L'ARLOT
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT (S.C.E.)

Numéro de dépôt :
1602878
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
28/06/1999
DA DOMAINE DE L\'ARLOT de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L\'ARLOT (S.C.E

Présentation de la marque DA DOMAINE DE L'ARLOT

Déposée le 28 juin 1989 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT (S.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « DA DOMAINE DE L'ARLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT (S.C.E.), domicilié(e) PREMEAUX-PRISSEY, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BIDEGARAY-GRIVOT - France.

La marque DA DOMAINE DE L'ARLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA DOMAINE DE L'ARLOT est expirée depuis le 28 juin 1999.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT (S.C.E a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , CHATEAU L'ANGE GARDIEN , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , Chateau de Chamirey


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT (S.C.E.) - PREMEAUX-PRISSEY, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France


le CABINET BIDEGARAY-GRIVOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie; liqueurs