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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT
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D A DOMAINE DE L ARLOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D A DOMAINE DE L ARLOT
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT, Société civile

Numéro de dépôt :
3056800
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2030
D A DOMAINE DE L ARLOT de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L\'ARLOT

Présentation de la marque D A DOMAINE DE L ARLOT

Déposée le 4 octobre 2000 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D A DOMAINE DE L ARLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT domicilié(e) 14 RD 974 RN 74, 21700 PREMEAUX PRISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 179 430 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Mme Limouzy Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche, 75008 Paris - France.

La marque D A DOMAINE DE L ARLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D A DOMAINE DE L ARLOT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , CHATEAU L'ANGE GARDIEN , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , Chateau de Chamirey


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE L'ARLOT, Société civile - 14 RD 974 RN 74, 21700 PREMEAUX PRISSEY - France - SIREN 341179430


Marchais & Associés, Mme Limouzy Emmanuelle - 4 avenue Hoche, 75008 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2010 n°2457724 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761250 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie ; liqueurs.