Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau de Chamirey
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHATEAU DE CHAMIREY

Numéro de dépôt :
3229416
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
Chateau de Chamirey de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHATEAU DE CHAMIREY

Présentation de la marque Chateau de Chamirey

Déposée le 2 juin 2003 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHATEAU DE CHAMIREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau de Chamirey » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHATEAU DE CHAMIREY domicilié(e) 71640 MERCUREY - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 631 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DU DOMAINE DU CHATEAU DE CHAMIREY domicilié(e) 71640 MERCUREY - France.

La marque Chateau de Chamirey a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de Chamirey est expirée depuis le 2 juin 2013.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHATEAU DE CHAMIREY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , CHATEAU L'ANGE GARDIEN , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , PRIEURE DE CENAC


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DU CHATEAU DE CHAMIREY - 71640 MERCUREY - 71640 - France - SIREN 322631102


S.C.E.A. DU DOMAINE DU CHATEAU DE CHAMIREY - 71640 MERCUREY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Vins d'appellation controlée “ Mercurey ”.