Marque renouvelée - Marque en vigueur

B BUISSON PERE & FILS WWW.DOMAINE-BUISSON.COM
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON, Société Civile

Numéro de dépôt :
3529097
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2027
B BUISSON PERE & FILS WWW.DOMAINE-BUISSON.COM de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON

Présentation de la marque B BUISSON PERE & FILS WWW.DOMAINE-BUISSON.COM

Déposée le 3 octobre 2007 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BUISSON PERE & FILS WWW.DOMAINE-BUISSON.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON domicilié(e) SAINT ROMAIN, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 111 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS FIDAL, Mme DAYDE Flavie domicilié(e) Les Chavannes, 3 Avenue de Chalon, 90281 - 71380 - SAINT-MARCEL - France.

La marque B BUISSON PERE & FILS WWW.DOMAINE-BUISSON.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B BUISSON PERE & FILS WWW.DOMAINE-BUISSON.COM arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , CHATEAU L'ANGE GARDIEN , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , Chateau de Chamirey


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON, Société Civile - SAINT ROMAIN, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 321111924


SELAS FIDAL, Mme DAYDE Flavie - Les Chavannes, 3 Avenue de Chalon, 90281 - 71380 - SAINT-MARCEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670379 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.