Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA RENJARDIERE
Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE

Numéro de dépôt :
1343105
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RENJARDIERE

Déposée le 13 février 1986 par Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA RENJARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE, domicilié(e) Sérignan du Comtat, 84100 ORANGE (France). - France.

La marque DOMAINE DE LA RENJARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA RENJARDIERE est expirée depuis le 13 février 1996.

Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-MICHEL , CARBONEL , LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD , BOISSARD-LARDY , DOMAINE SAINT-MICHEL , CANTABELLE , CUVEE CHARLES MAXIME


Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE - Sérignan du Comtat, 84100 ORANGE (France). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Boisson alcoolique vin A.O.C. Cotes du Rhône