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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD
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CUVEE CHARLES MAXIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE CHARLES MAXIME
Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD

Numéro de dépôt :
93464521
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque CUVEE CHARLES MAXIME

Déposée le 8 avril 1993 par la société Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE CHARLES MAXIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD domicilié(e) 6 Route Nationale 74,21190 MEURSAULT (dossier no 2239171) - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr LATOUR Jean-Pierre, Gérant, domicilié(e) 6 RN 74,21190 MEURSAULT (dossier no 2239171) - 21190 - France.

La marque CUVEE CHARLES MAXIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE CHARLES MAXIME est expirée depuis le 8 avril 2013.

Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-MICHEL , CARBONEL , LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD , BOISSARD-LARDY , DOMAINE SAINT-MICHEL , CANTABELLE , DOMAINE DE LA RENJARDIERE


Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD - 6 Route Nationale 74,21190 MEURSAULT (dossier no 2239171) - 21190 - France - SIREN 317555480


Mr LATOUR Jean-Pierre, Gérant, - 6 RN 74,21190 MEURSAULT (dossier no 2239171) - 21190 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2003 n°2239171 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée Meursault provenant du domaine LATOUR GIRAUD