Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTIN LOYAUTL LE CHATEAU
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU

Numéro de dépôt :
1133401
Date de dépôt :
05/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROUTIN LOYAUTL LE CHATEAU

Déposée le 5 mai 1980 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUTIN LOYAUTL LE CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU, domicilié(e) Société Civile d'Exploitation, SANTENAY (Côte d'Or), - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R BAUDIN - France.

La marque ROUTIN LOYAUTL LE CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROUTIN LOYAUTL LE CHATEAU est expirée depuis le 5 mai 1990.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU - Société Civile d'Exploitation, SANTENAY (Côte d'Or), - France


le Cabinet R BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Vins, spiritueux et liqueurs.