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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE
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GRIS FUME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRIS FUME
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE

Numéro de dépôt :
1739062
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/11/2009
GRIS FUME de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE

Présentation de la marque GRIS FUME

Déposée le 3 novembre 1989 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « GRIS FUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE domicilié(e) CHATEAU DU BREUIL, 49750 BEAULIEU SUR LAYON (dossier no 2159388) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 380 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MORGAT-ROBIN S.C.E. CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE domicilié(e) (dossier no 2159388) - France.

La marque GRIS FUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRIS FUME est expirée depuis le 3 novembre 2009.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE - CHATEAU DU BREUIL, 49750 BEAULIEU SUR LAYON (dossier no 2159388) - France - SIREN 319380432


Mme MORGAT-ROBIN S.C.E. CHATEAU DU BREUIL ET DE LA ROCHE - (dossier no 2159388) - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159388 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 20 avril 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299043 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 13 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298735 - Publication au BOPI 2000-04-13

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