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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES
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COMTE DE MOSBOURG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE MOSBOURG
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES

Numéro de dépôt :
1453991
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998

Présentation de la marque COMTE DE MOSBOURG

Déposée le 11 mars 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE MOSBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES, domicilié(e) MERCUES, 46090 CAHORS. - France.

La marque COMTE DE MOSBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE MOSBOURG est expirée depuis le 11 mars 1998.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES - MERCUES, 46090 CAHORS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Conserves de viandes volailles gibier fruits et légumes secs; gelees confiture huiles et graisses comestibles boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.