Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU BEAUMONT (société civile)

Numéro de dépôt :
1612640
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2010
CHATEAU MOULIN D\'ARVIGNY de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU CHATEAU BEAUMONT (société civile

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY

Déposée le 24 avril 1990 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU BEAUMONT (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU BEAUMONT (société civile domicilié(e) Château Beaumont, 33460 CUSSAC FORT MEDOC (dossier no 2171215) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 668 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2171215) - France.

La marque CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY est expirée depuis le 24 avril 2010.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU BEAUMONT (société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU BEAUMONT (société civile) - Château Beaumont, 33460 CUSSAC FORT MEDOC (dossier no 2171215) - France - SIREN 315668657


NOVAMARK - (dossier no 2171215) - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2000 n°2171215 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Vins