CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY
Déposée le 24 avril 1990 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU BEAUMONT (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN D'ARVIGNY est expirée depuis le 24 avril 2010.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU BEAUMONT (société civile a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2000 n°2171215 - Publication au BOPI 2000-04-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06