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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT
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CHATEAU LES TUILERIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES TUILERIES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT, Société civile

Numéro de dépôt :
1725435
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2030

Présentation de la marque CHATEAU LES TUILERIES

Déposée le 22 octobre 1990 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES TUILERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT domicilié(e) LIEU DIT ROQUEFORT, 33760 LUGASSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LES TUILERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LES TUILERIES arrivera à expiration en date du 22 octobre 2030.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT, Société civile - LIEU DIT ROQUEFORT, 33760 LUGASSON - France - SIREN 323959759


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe - 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France


Inscription le 3 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308811 - Publication au BOPI 2000-10-03

Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181123 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453279 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758718 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES TUILERIES