Marque renouvelée - Marque en vigueur

- CHATEAU FERRANDE -
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FERRANDE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1593956
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2030

Présentation de la marque - CHATEAU FERRANDE -

Déposée le 18 mai 1990 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FERRANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - CHATEAU FERRANDE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FERRANDE domicilié(e) Château Ferrande - 33640 - CASTRES-GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 313 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque - CHATEAU FERRANDE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - CHATEAU FERRANDE - arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FERRANDE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FERRANDE, Société civile d'exploitation agricole - Château Ferrande - 33640 - CASTRES-GIRONDE - France - SIREN 306313339


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2173119 - Publication au BOPI 2000-05-15

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437437 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747536 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château FERRANDE