Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SANTENAY
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU

Numéro de dépôt :
1097639
Date de dépôt :
22/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU DE SANTENAY

Déposée le 22 mai 1979 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE SANTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU, domicilié(e) Société Civile d'Exploitation, SANTENAY (Côte d'Or) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque CHATEAU DE SANTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DE SANTENAY est expirée depuis le 22 mai 1989.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY , LADY LAROZE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU - Société Civile d'Exploitation, SANTENAY (Côte d'Or) - France


le Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Vins.