Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE LAFFONT
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FOURCAS DUPRE, SOCIÉTÉ CIVILE

Numéro de dépôt :
1293510
Date de dépôt :
18/05/1983
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
18/05/2023
CHATEAU BELLEVUE LAFFONT de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU CHATEAU FOURCAS DUPRE

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE LAFFONT

Déposée le 18 mai 1983 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FOURCAS DUPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CHATEAU BELLEVUE LAFFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FOURCAS DUPRE domicilié(e) CHATEAU FOURCAS DUPRE - 33480 - LISTRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 780 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE LAFFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE LAFFONT est expirée depuis le 18 mai 2023.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FOURCAS DUPRE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU FOURCAS DUPRE, SOCIÉTÉ CIVILE - CHATEAU FOURCAS DUPRE - 33480 - LISTRAC - France - SIREN 383780624


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234692 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation n°2016193 - Publication au BOPI 1994-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 17 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158846 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 21 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°159692 - Publication au BOPI 1993-06-21

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519837 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Vin provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Bellevue Laffont".