Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS

Numéro de dépôt :
1045393
Date de dépôt :
13/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Toulon

Présentation de la marque SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE

Déposée le 13 avril 1978 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulon), la marque française « SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS domicilié(e) Francois RAVEL siège social CHATEAU MONTAUD PIERREFEU 83390 CUERS. - France.

La marque SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE est expirée depuis le 13 avril 1988.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L OASIS F RAVEL , CHATEAU LAMOUROUX , CHATEAU QUEYRON PATARABET , F RAVEL PIERREFEU , COTEAU DU FENOUILLET F RAVEL , CHATEAU LA CROIX FERRANDAT , DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE MONTMIRAIL , CUVEE DE SAUVEBONNE CHATEAU GARAMACHE F RAVEL , CHATEAU LA MANDRIVE F RAVEL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS - Francois RAVEL siège social CHATEAU MONTAUD PIERREFEU 83390 CUERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

Vins et spiritueux.