Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES FRANCOIS RAVEL
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS Francois RAVEL

Numéro de dépôt :
1048748
Date de dépôt :
13/04/1978
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque DOMAINES FRANCOIS RAVEL

Déposée le 13 avril 1978 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS Francois RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINES FRANCOIS RAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS Francois RAVEL domicilié(e) siège social CHATEAU MONTAUD PIER-REFEU 83390 CUERS. - France.

La marque DOMAINES FRANCOIS RAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINES FRANCOIS RAVEL est expirée depuis le 13 avril 1988.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS Francois RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L OASIS F RAVEL , CHATEAU LAMOUROUX , CHATEAU QUEYRON PATARABET , F RAVEL PIERREFEU , COTEAU DU FENOUILLET F RAVEL , SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE , CHATEAU LA CROIX FERRANDAT , DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE MONTMIRAIL , CUVEE DE SAUVEBONNE CHATEAU GARAMACHE F RAVEL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS Francois RAVEL - siège social CHATEAU MONTAUD PIER-REFEU 83390 CUERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

Vins et spiritueux.