DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE
Déposée le 13 avril 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE est expirée depuis le 13 avril 2008.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1998 n°2113017 - Publication au BOPI 1998-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04