Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Numéro de dépôt :
1482922
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2008
DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE

Déposée le 13 avril 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, domicilié(e) Château Montaud, 83450 PIERREFEU DU VAR (dossier no 2113017) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2113017) - France.

La marque DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE est expirée depuis le 13 avril 2008.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L OASIS F RAVEL , CHATEAU LAMOUROUX , CHATEAU QUEYRON PATARABET , F RAVEL PIERREFEU , COTEAU DU FENOUILLET F RAVEL , SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE , CHATEAU LA CROIX FERRANDAT , DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE MONTMIRAIL , CUVEE DE SAUVEBONNE CHATEAU GARAMACHE F RAVEL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL - Château Montaud, 83450 PIERREFEU DU VAR (dossier no 2113017) - France


NOVAMARK - (dossier no 2113017) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1998 n°2113017 - Publication au BOPI 1998-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Vins et spiritueux.