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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE
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DOMAINE DE CAPLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAPLANE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE

Numéro de dépôt :
1711597
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/10/1999
DOMAINE DE CAPLANE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE

Présentation de la marque DOMAINE DE CAPLANE

Déposée le 3 octobre 1989 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE CAPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE, domicilié(e) 33133 GALGON - France.

La marque DOMAINE DE CAPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAPLANE est expirée depuis le 3 octobre 1999.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L OASIS F RAVEL , CHATEAU LAMOUROUX , CHATEAU QUEYRON PATARABET , F RAVEL PIERREFEU , COTEAU DU FENOUILLET F RAVEL , SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE , CHATEAU LA CROIX FERRANDAT , DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE MONTMIRAIL , CUVEE DE SAUVEBONNE CHATEAU GARAMACHE F RAVEL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE - 33133 GALGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DE CAPLANE