CLOS CAPLANE
Présentation de la marque CLOS CAPLANE
Déposée le 3 octobre 1989 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS CAPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS CAPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CAPLANE est expirée depuis le 3 octobre 1999.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES JEAN MILHADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20