Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES GRAVIERS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DUFOURG LANDRY, société civile

Numéro de dépôt :
3218964
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013
CHATEAU DES GRAVIERS de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DUFOURG LANDRY

Présentation de la marque CHATEAU DES GRAVIERS

Déposée le 4 avril 2003 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DUFOURG LANDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES GRAVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DUFOURG LANDRY domicilié(e) Lieu-Dit le Gravier,33460 ARSAC - 33460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 488 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque CHATEAU DES GRAVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES GRAVIERS est expirée depuis le 4 avril 2013.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DUFOURG LANDRY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L OASIS F RAVEL , CHATEAU LAMOUROUX , CHATEAU QUEYRON PATARABET , F RAVEL PIERREFEU , COTEAU DU FENOUILLET F RAVEL , SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE , CHATEAU LA CROIX FERRANDAT , DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE MONTMIRAIL , CUVEE DE SAUVEBONNE CHATEAU GARAMACHE F RAVEL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES DUFOURG LANDRY, société civile - Lieu-Dit le Gravier,33460 ARSAC - 33460 - France - SIREN 330488610


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château des graviers