TOCCATA
Présentation de la marque TOCCATA
Déposée le 27 janvier 1977 par Société Civile d'Exploitation des Etablissements Horticoles P.LAMBOROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Chalon S/Saone), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 27 janvier 1987.
Société Civile d'Exploitation des Etablissements Horticoles P.LAMBOROT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025