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Marques déposées par Société civile d'exploitation des brevets et procédés SPIRONEF
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INSTADOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTADOME
Société civile d'exploitation des brevets et procédés SPIRONEF

Numéro de dépôt :
1681687
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1998

Présentation de la marque INSTADOME

Déposée le 29 novembre 1988 par Société civile d'exploitation des brevets et procédés SPIRONEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTADOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société civile d'exploitation des brevets et procédés SPIRONEF, domicilié(e) 21 rue Jean Giraudoux, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois More&au de Balasy mandataire autorisé - France.

La marque INSTADOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTADOME est expirée depuis le 29 novembre 1998.

Société civile d'exploitation des brevets et procédés SPIRONEF a également déposé les autres marques suivantes : CAMELDOME ----------------


Société civile d'exploitation des brevets et procédés SPIRONEF - 21 rue Jean Giraudoux, 75116 Paris - France


Monsieur FranÇois More&au de Balasy mandataire autorisé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Structure en voute gonflable à double paroi polylobée déployée et escamotable confinant une couche d'air interparoi sous pression