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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation des brevets et procédés SPIRONEF
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CAMELDOME ----------------
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMELDOME ----------------
Société Civile d'Exploitation des brevets et procédés SPIRONEF

Numéro de dépôt :
94500902
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque CAMELDOME ----------------

Déposée le 6 janvier 1994 par la société Société Civile d'Exploitation des brevets et procédés SPIRONEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMELDOME ---------------- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation des brevets et procédés SPIRONEF domicilié(e) 21 rue Jean Giraudoux, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 884 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile SPIRONEF - France.

La marque CAMELDOME ---------------- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMELDOME ---------------- est expirée depuis le 6 janvier 2004.

Société Civile d'Exploitation des brevets et procédés SPIRONEF a également déposé les autres marques suivantes : INSTADOME


Société Civile d'Exploitation des brevets et procédés SPIRONEF - 21 rue Jean Giraudoux, 75116 Paris - France - SIREN 347884025


Société Civile SPIRONEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Structure en voute gonflable à double paroi polylobée déployée et escamotable confinant une couche d'air interparoi sous pression