Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GABARRE
Société Civile d'Exploitation de l'Ile Margaux

Numéro de dépôt :
92438030
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque LA GABARRE

Déposée le 13 octobre 1992 par Société Civile d'Exploitation de l'Ile Margaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GABARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 11 novembre 2024.

Le déposant est Société Civile d'Exploitation de l'Ile Margaux, domicilié(e) Domaine de l'Ile Margaux, 33460 Margaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile d'Exploitation du Domaine de l'Ile Margaux - France.

La marque LA GABARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GABARRE est expirée depuis le 13 octobre 2002.


Société Civile d'Exploitation de l'Ile Margaux - Domaine de l'Ile Margaux, 33460 Margaux - France


Société Civile d'Exploitation du Domaine de l'Ile Margaux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 21 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163320 - Publication au BOPI 1993-09-21

Republication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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