Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO
/
SOL INVICTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL INVICTUS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL

Numéro de dépôt :
3081447
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011

Présentation de la marque SOL INVICTUS

Déposée le 1 février 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL INVICTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO domicilié(e) DOMAINE DU CHATEAU DE LA PEYRADE, 34110 FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 310 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rémi PASTOUREL - France.

La marque SOL INVICTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL INVICTUS est expirée depuis le 1 février 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOUREL a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE LA PEYRADE , LE CHAMP DES RAINETTES , BARRIQUES OUBLIEES


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL - DOMAINE DU CHATEAU DE LA PEYRADE, 34110 FRONTIGNAN - France - SIREN 318310265


Monsieur Rémi PASTOUREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Inscription le 22 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582241 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Vin A.O.c "muscat de frontignan".