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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU DOMAINE DES ROMARINSTODO
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CUVEE DES AFICIONADOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES AFICIONADOS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (S.C.E.A.) DU DOMAINE DES ROMARINS

Numéro de dépôt :
1337817
Date de dépôt :
04/01/1985
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque CUVEE DES AFICIONADOS

Déposée le 4 janvier 1985 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU DOMAINE DES ROMARINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE DES AFICIONADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEDU DOMAINE DES ROMARINSTODO domicilié(e) Colline Saint Sylvestre, 30390 DOMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis FABRE - gérant - - France.

La marque CUVEE DES AFICIONADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES AFICIONADOS est expirée depuis le 4 janvier 2005.


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (S.C.E.A.) DU DOMAINE DES ROMARINS - Colline Saint Sylvestre, 30390 DOMAZAN - France


Monsieur Francis FABRE - gérant - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543395 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

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