Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAPPE DE TIMADEUC
Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
95582795
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque TRAPPE DE TIMADEUC

Déposée le 25 juillet 1995 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « TRAPPE DE TIMADEUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Abbaye Notre-Dame de Timadeuc, 56580 BREHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 800 47r .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINGAM François Gabriel - France.

La marque TRAPPE DE TIMADEUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAPPE DE TIMADEUC est expirée depuis le 25 juillet 2005.

Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole - Abbaye Notre-Dame de Timadeuc, 56580 BREHAN - France - SIREN 77780047r


MINGAM François Gabriel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

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