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Marques déposées par Société civile d'exploitation Agricole ANDRE et PERAUD
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TRADI'SART LA TRADITION D'UN ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADI'SART LA TRADITION D'UN ART
Société civile d'exploitation Agricole ANDRE et PERAUD

Numéro de dépôt :
93476501
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2003

Présentation de la marque TRADI'SART LA TRADITION D'UN ART

Déposée le 12 juillet 1993 par Société civile d'exploitation Agricole ANDRE et PERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADI'SART LA TRADITION D'UN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est Société civile d'exploitation Agricole ANDRE et PERAUD, domicilié(e) "Sart", 79170 Secondigné sur Belle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE et PERAUD - France.

La marque TRADI'SART LA TRADITION D'UN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADI'SART LA TRADITION D'UN ART est expirée depuis le 12 juillet 2003.

Société civile d'exploitation Agricole ANDRE et PERAUD a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société civile d'exploitation Agricole ANDRE et PERAUD - "Sart", 79170 Secondigné sur Belle - France


ANDRE et PERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Animal (poulet) Viande Vivant

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.