Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIFERTIL
Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES

Numéro de dépôt :
1184139
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TONIFERTIL

Déposée le 30 septembre 1981 par Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André. - France.

La marque TONIFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TONIFERTIL est expirée depuis le 30 septembre 1991.

Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole LA CAILLE DES VOSGES - 88520 BERTRIMOUTIER. - France


LEMONNIER André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Engrais naturels notamment de la fiente de cailles déshydratée.