Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR DES PRAIRIES
Société Civile d'Exploitation Agricole de Coutancie

Numéro de dépôt :
96646044
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque SAVEUR DES PRAIRIES

Déposée le 9 octobre 1996 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole de Coutancie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEUR DES PRAIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole de Coutancie domicilié(e) Coutancie, 24450 SAINT-PRIEST-LES-FOUGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 997 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile d'Exploitation Agricole de Coutancie - France.

La marque SAVEUR DES PRAIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR DES PRAIRIES est expirée depuis le 9 octobre 2006.

Société Civile d'Exploitation Agricole de Coutancie a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole de Coutancie - Coutancie, 24450 SAINT-PRIEST-LES-FOUGERES - France - SIREN 303997092


Société Civile d'Exploitation Agricole de Coutancie - France


Inscription le 27 septembre 2000 - Concession de licence n°308407 - Publication au BOPI 2000-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Viande bovine issue d'animaux élevés à l'herbe, en plein air