RESERVE DE LA CHAPELLENIE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" (SCEA)

Présentation de la marque RESERVE DE LA CHAPELLENIE

Déposée le 27 octobre 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « RESERVE DE LA CHAPELLENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE"TODO domicilié(e) CHATEAU LA COURANCONNE, 84150 VIOLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs André MEFFRE et René MEFFRE. - France.

La marque RESERVE DE LA CHAPELLENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE LA CHAPELLENIE est expirée depuis le 27 octobre 1998.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE "LA COURANCONNE" a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE