Marque enregistrée - Marque en vigueur

R
Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4306210
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
R de Société civile d\'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU

Présentation de la marque R

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la société Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la société Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU domicilié(e) Lieu dit Château Richelieu - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 399 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France.

La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306210.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU, Société civile d'exploitation agricole - Lieu dit Château Richelieu - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 483399424


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Vins.