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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD
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Perle D'Arguin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Perle D'Arguin
Société Civile d'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD, Société Civile

Numéro de dépôt :
4038687
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
Perle D\'Arguin de Société Civile d\'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD

Présentation de la marque Perle D'Arguin

Déposée le 7 octobre 2013 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Perle D'Arguin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD domicilié(e) 3 Trochon - 33790 - SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile d'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD, M. GREFFIER Bernard domicilié(e) 3 Trochon - 33790 - SOUSSAC - France.

La marque Perle D'Arguin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perle D'Arguin est expirée depuis le 7 octobre 2023.

Société Civile d'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD, Société Civile - 3 Trochon - 33790 - SOUSSAC - France - SIREN 316591353


Société Civile d'Exploitation Agricole GREFFIER CLAUDE ET BERNARD, M. GREFFIER Bernard - 3 Trochon - 33790 - SOUSSAC - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins.