(Marque figurative)

Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU, Société civile d'exploitation agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la société Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la société Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU domicilié(e) Lieu dit Château Richelieu - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 399 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306204.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

Société civile d'exploitation agricole CHATEAU RICHELIEU a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE