Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LN CHATEAU LA CONSEILLANTE
SOCIÉTÉ CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLE DES HÉRITIERS NICOLAS

Numéro de dépôt :
3136371
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2011
LN CHATEAU LA CONSEILLANTE de SOCIÉTÉ CIVILE d\'EXPLOITATION AGRICOLE DES HÉRITIERS NICOLAS

Présentation de la marque LN CHATEAU LA CONSEILLANTE

Déposée le 12 décembre 2001 par la société SOCIÉTÉ CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLE DES HÉRITIERS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LN CHATEAU LA CONSEILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLE DES HÉRITIERS NICOLAS domicilié(e) CHATEAU LA CONSEILLANTE - 130 rue de CATUSSEAU, 33500 POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 967 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ CIVILE des HÉRITIERS NICOLAS - France.

La marque LN CHATEAU LA CONSEILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LN CHATEAU LA CONSEILLANTE est expirée depuis le 12 décembre 2011.

SOCIÉTÉ CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLE DES HÉRITIERS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


SOCIÉTÉ CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLE DES HÉRITIERS NICOLAS - CHATEAU LA CONSEILLANTE - 130 rue de CATUSSEAU, 33500 POMEROL - France - SIREN 781967195


SOCIÉTÉ CIVILE des HÉRITIERS NICOLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château la conseillante Communication par terminaux d'ordinateur. Messagerie électronique par réseau internet. Transmission de messages et d'image assistés par ordinateur.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.