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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation Agricole
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LES QUEYRADES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES QUEYRADES
Société Civile d'Exploitation Agricole, MEJAN-TAULIER

Numéro de dépôt :
92446370
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012

Présentation de la marque LES QUEYRADES

Déposée le 16 décembre 1992 par la société Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES QUEYRADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Société Civile d'Exploitation Agricole, Place du Président Le Roy,30126 TAVEL (dossier no 2226928) - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 202 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2226928) - 75008 - France.

La marque LES QUEYRADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES QUEYRADES est expirée depuis le 16 décembre 2012.

Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CV LA CAILLE DES VOSGES , SARDY , FROMAGE DE LA TRAPPE DE TIMADEUC , CAZAL , CHATEAU REQUIER , ILE D'AMOUR , "CHATEAU DE PIANICIA" , - CHATEAU LE NOBLET - , (Marque figurative) , CHATEAU MOULIN FONTMUREE


Société Civile d'Exploitation Agricole, MEJAN-TAULIER - Société Civile d'Exploitation Agricole, Place du Président Le Roy,30126 TAVEL (dossier no 2226928) - 30126 - France - SIREN 334202843


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2226928) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359856 - Publication au BOPI 2002-11-25

Renouvellement sans limitation le 28 août 2002 n°2226928 - Publication au BOPI 2002-08-28

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

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